Déposée le 22 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) Groupe Bernard CAMUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "HORTI-DISCOUNT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Bernard CAMUS domicilié(e) RN 23, 49170 ST MARTIN DU FOUILLOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats - France.
La marque "HORTI-DISCOUNT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe Bernard CAMUS (S.A.) - RN 23, 49170 ST MARTIN DU FOUILLOUX - France
FIDAL Société d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: boîtes en bois ou en matières plastiques, caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, échelles en bois, ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, manches à balais (non métalliques), mobiles (objets pour la décoration), niches pour animaux d'intérieur, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, tableaux accroche-clefs et tiroirs.Ustensiles et récipients non électriques, pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie porcelaine et faïence, à savoir: boîtes en verre, bouegoirs, cache-pot figurines, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) distributeurs de papier hygiénique, flacons non en métaux précieux, poudriers, pulvérisateurs de parfums et pour plantes, vaporisateurs à parfum et pour plantes. Produits horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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